comités techniques
compte-rendus de comités techniques paritaires, d’audience avec l’AC...
Articles publiés dans cette rubrique
FSU JUSTICE COMPTE RENDU DU COMITE TECHNIQUE MINISTERIEL DU 26 JUILLET 2021
Le Comité Technique Ministériel du 26 Juillet 2021 s’est tenu sous la Présidence de Madame Myriam BERNARD et a débuté par un hommage rendu à notre collègue, Fabrice BEGON. Au vu de ce contexte, l’UNSA-Justice a demandé le report du second point inscrit à l’ordre du jour, la présentation du guide des (...)
FSU Justice DÉCLARATION LIMINAIRE AU COMITE TECHNIQUE MINISTÉRIEL DU 26 JUILLET 2021
Alors que la situation sanitaire est plus qu’incertaine, le Président de la République, lors de son allocution du 12 juillet, a réaffirmé sa volonté de mener à son terme la réforme anti-sociale de l’assurance chômage et de reprendre son projet de remise en cause du système (...)
Compte rendu du Comité Technique Ministériel de repli du 2 juillet 2021
à l’ordre du jour : - approbation de 3 procès-verbaux des CTM du 11 mars, 1er et 22 octobre 2020.
bilan social ministériel 2019
point d’avancement sur la base de données sociales
projet de décret n°2021-XX modifiant le décret n° 96-158 du 29 février 1996 portant statut particulier du corps des (...)
Déclaration liminaire au Comité Technique Central du 8 juillet 2021
Ce CTC se tient dans un contexte d’après élections départementales et régionales où le taux d’abstention, de votes blancs ou nuls, a atteint un niveau historique de 72%. Cette catastrophe démocratique laisse apparaître, non pas un désintéressement pour la politique mais bien un mouvement de contestation (...)
Déclaration liminaire de la FSU Justice au Comité Technique Ministériel du 2 juillet 2021
Depuis plusieurs mois, le climat politique et social de la société française est marqué par la prégnance des idées venues de l’extrême droite, largement relayées par certains médias qui en font une véritable marque de fabrique. Dans le cadre des échéances électorales précédentes ou à venir, le (...)
